IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET
L’éditeur du site internet est la société BLEU CONSEIL, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) et au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 504 319 021, au capital social de 218 200 euros, dont le siège social est situé 19 rue Delorme, 03000 Moulins.
La société BLEU CONSEIL a été créée le 2 mai 2008 et exerce une activité d’ingénierie et de conseil technique connexe (code NAF/APE 71.12B).
Le numéro de TVA intracommunautaire de la société BLEU CONSEIL est : FR60 504 319 021.
L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR 05 882691785.
L’éditeur du site internet peut être contacté à l’adresse électronique suivante : contact@sportinger.com
Le site Internet (ci-après « le Site ») est la propriété exclusive de la société BLEU CONSEIL.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est Monsieur Gérard MERGUI, représentant légal de la société BLEU CONSEIL.
HÉBERGEMENT
Le site Internet est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Capital de 100000 euros, Siret : 510 909 80700024.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.
Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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OBLIGATIONS DES UTILISATEURS
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :
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RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR
L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa seule responsabilité. La société BLEU CONSEIL ne saurait être tenue responsable de l’inadaptation des informations ou services proposés sur le Site aux besoins spécifiques de l’utilisateur.
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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
L’éditeur du Site est susceptible de collecter et de traiter des données à caractère personnel dans le cadre de l’exploitation du Site.
À ce titre, il s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que celles du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les conditions applicables aux prestations proposées par BLEU CONSEIL sont précisées dans les Conditions Générales de Vente, accessibles sur le Site ou communiquées sur demande.